ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "17/01/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE ET DE LA PROXIMITE MODIFICATION DU REGLEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALCINQUIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIÈRE PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin